La famille Marti, de Poliez-le-Grand (VD), apprécie les skis de la marque Atomic et en possède plusieurs paires. Mais cette belle relation s’est quelque peu ternie après l’achat de modèles Spike soldés, pour Jérémie (10 ans), dans une boutique lausannoise en octobre 2013. «La couche supérieure d’un des skis s’est rapidement décollée, explique Manuela Marti, la maman. Je l’ai recollée, mais elle s’est de nouveau détachée, peu après, sur une plus grande surface.»
Défaut évident
Dans un tel cas, il est judicieux de s’adresser au magasin. La plupart des commerçants offrent généralement une «garantie vendeur» sur leur marchandise. Selon la loi, les vendeurs professionnels ont certes le droit de ne pas donner de garantie sur leurs produits. Mais, s’ils en proposent une, elle doit au moins être de deux ans sur les objets neufs et d’une année sur les occasions. Dans la pratique, cette couverture inclut les défauts mais pas l’usure normale ou une mauvaise utilisation.
Avec les skis Spike de nos lecteurs, il s’agissait, de toute évidence, d’un défaut. Le problème, c’est que le magasin lausannois avait fermé ses portes entre-temps. Dans certaines conditions, les clients peuvent exiger qu’un ancien patron honore une garantie lorsque son commerce a disparu (lire encadré). Mais, souvent, la solution la plus simple est de recourir à la «garantie fabricant», distincte de celle du vendeur. C’est cette solution que la famille Marti a choisie.
De nombreux industriels offrent en effet une couverture sur leurs produits. «Cette dernière n’est pas réglée par la loi. Le fabricant en définit librement son contenu. Lorsque cela est prévu, elle peut être invoquée directement par les clients», explique Bassem Zein, collaborateur scientifique à l’Office fédéral de la justice (OFJ) et spécialiste du domaine.
Et c’est bien le cas d’Atomic qui assure ses produits pendant deux ans. Manuela Marti a donc pris contact avec l’antenne suisse du finlandais Amer Sports, propriétaire de la marque.
Atomic rechigne
Dans un premier temps, la réponse d’Atomic a été plutôt ambivalente. Le fabricant soulignait que le modèle Spike datait d’il y a trois ans et considérait dès lors que la garantie était échue. De plus, selon lui, les marques sur les skis laissaient penser qu’ils n’avaient pas été vendus neufs, mais avaient servi en location auparavant. Atomic envisageait malgré tout un rabais sur un achat futur.
Comme le dossier piétinait, Bon à Savoir a contacté Amer Sports en lui demandant de reconsidérer sa position à la lumière des éléments suivants. Primo, le décollement rapide de la surface du ski de Jérémie constitue bien un défaut. Secundo, la garantie de deux ans n’était pas caduque, comme l’affirmait Amer Sports, sous prétexte que le modèle Spike a été commercialisé trois ans auparavant. Les conditions de garantie d’Atomic précisent effectivement que la couverture de deux ans «débute à l’acquisition du produit par l’acheteur final» et non pas à la sortie d’usine. Or, le ticket de caisse de nos lecteurs prouve que le dommage a été signalé quelques mois seulement après l’achat.
Face à ces arguments, et soucieux de sa réputation, Amer Sports a rapidement accepté d’entrer en matière et promis d’offrir une paire de lattes neuves au jeune Jérémie Marti. Cette issue positive démontre qu’il vaut la peine de remonter parfois jusqu’aux fabricants pour faire valoir une garantie. Et, même lorsque cette dernière est échue, certaines marques n’hésitent pas à remplacer ou à réparer gratuitement leurs produits pour soigner leur image.
Sébastien Sautebin
En pratique
Quand le vendeur a fermé boutique
Lorsqu’un magasin ferme et qu’il était en nom propre, son ancien patron – ou l’éventuel repreneur du commerce – reste responsable des engagements pris auprès de ses clients. C’est notamment le cas pour les garanties données sur des produits neufs ou d’occasion. L’acheteur est donc en droit d’exiger un remboursement ou une indemnité pour la moins-value de l’article. Si le commerce avait la forme juridique d’une société anonyme (SA) ou d’une société à responsabilité limitée (S. à r. l.), les choses peuvent se compliquer. Car, si la structure est dissoute, le patron n’aura pas à rembourser d’éventuelles prestations avec ses biens personnels.