Un amateur de sensations fortes averti en vaut deux. Avant de se lancer dans un sport à risque, mieux vaut être certain qu’on sera suffisamment assuré, en cas de besoin. Car, si les accidents dus à la pratique de ce type de sport demeurent rares, leurs répercussions financières, elles, se révèlent souvent dramatiques.
La loi sur l’assurance accidents (LAA) prévoit en effet une réduction des prestations de 50% en cas d’accident de loisirs dû à la pratique d’une entreprise dite téméraire, en raison du risque élevé d’accident qu’elle présente. Ce, afin d’éviter que la majorité des assurés n’aient à assumer le goût du risque d’une minorité de casse-cous.
Toute la difficulté consiste à définir ce qu’est une pratique téméraire. La loi en distingue deux types (lire encadré).
- Entreprise téméraire absolue – Le danger est d’une telle ampleur que le risque subsiste, quelles que soient les précautions de sécurité prises (présence d’un guide, équipements aux normes, condition physique optimale, etc.) En cas d’accident, les prestations sont réduites de 50% pendant toute la durée de l’arrêt de travail. Attention: l’assurance accidents obligatoire ne couvrant que 80% du salaire, l’assuré ne touchera en réalité que 40%!
- Entreprise téméraire relative – L’activité est aussi dangereuse, mais il est possible de ramener le danger à des proportions raisonnables. Lorsqu’elle est pratiquée dans des conditions extrêmes et qu’un accident survient, les allocations de perte de gain peuvent, par conséquent, être réduites de 50%.
Cette réduction s’applique aux indemnités journalières et aux rentes d’invalidité. Attention: dans les cas particulièrement graves, ces prestations financières peuvent être intégralement refusées! Ce serait le cas, par exemple, d’une personne qui s’adonnerait à l’escalade, en pleine nuit et en état d’ébriété.
Les frais de sauvetage, de recherche ou de transport ainsi que le traitement médical sont en revanche pris en charge dans tous les cas.
Complémentaire recommandée
Si on souhaite tout de même s’adonner à la pratique d’un sport figurant sur la liste des activités considérées comme téméraires, il est vivement conseillé de conclure au préalable une assurance complémentaire pour la perte de gain. Le plus simple est de demander une extension de couverture pour les sports à risque à l’assureur accidents de son employeur. S’il refuse, on tentera alors sa chance auprès d’une autre compagnie. L’opération peut toutefois s’avérer délicate. Les sociétés ne sont en effet pas toujours enclines à assurer des sports que la Suva refuse justement de prendre en charge.
Sur les quatre grands assureurs privés que nous avons approchés, seul Generali accepte de couvrir toutes les entreprises téméraires. La Mobilière et la Bâloise excluent, de leur côté, les sports mécaniques (véhicules et bateaux à moteur). Allianz, enfin, indique «être extrêmement prudent dans sa politique d’acceptation et se réserve le droit de refuser d’assurer les sports extrêmes».
Chantal Guyon
EN DETAIL
La prudence est de mise
La liste des activités téméraires est établie par la Commission des sinistres de l’assurance accidents.
- Entreprise téméraire absolue – On compte notamment les sports mécaniques (course automobile, de moto, de quad, etc.), les sports de combat pratiqués en compétition (boxe, karaté extrême), mais aussi le base jumping, les entraînements et courses de descente en VTT, la plongée à plus de 40 m, le speedflying (mélange de ski et de parapente) ou le riverboogie (descente de rivière à plat ventre sur un flotteur).
- Entreprise téméraire relative – Lorsqu’ils sont pratiqués dans des conditions extrêmes, l’alpinisme et l’escalade entrent dans cette catégorie. Idem pour le parapente et le deltaplane, mais aussi le canyoning, le canoë et les sports de neige hors des pistes balisées.
Cette liste n’est pas exhaustive. En effet, une activité qui n’y figure pas pourra néanmoins être considérée comme risquée en cas d’accident. Par exemple, une excursion en haute montagne, en baskets, sera considérée comme téméraire et entraînera, elle aussi, une réduction des prestations.
