Sommaire
- Avant-propos Code civil ou Code des obligations en main, nous sommes de plus en plus nombreux à recourir, une fois ou l’autre, aux outils offerts par le droit en matière de consommation, mais aussi de bail à loyer ou d’assurances. En comparaison, le droit du travail demeure un domaine où l’on hésite à s’aventurer seul(e). Pourtant, le travail occupe les journées de la plupart d’entre nous, assure notre subsistance, nourrit notre intellect et, souvent, nos soucis. Il est vrai que le droit du travail forme une nébuleuse complexe. Lois fédérales et cantonales, mais aussi conventions collectives de travail, contrats-types, règlements d’entreprises – jusqu’aux clauses contenues dans les contrats liant employeurs et employés – définissent ensemble le cadre juridique dans lequel l’activité de travail est exercée. Complexe ne veut pourtant pas dire hostile – même si certains aménagements faits par le législateur en faveur des salariées et des salariés semblent avoir été consentis du bout des lèvres et ne sont guère aisés à utiliser par les profanes. Il suffit de penser aux dispositions en faveur de l’égalité de traitement entre les sexes pour s’en convaincre. Mais, si le droit du travail est un labyrinthe, travailleuses et travailleurs ne sont pas condamnés à s’y perdre… pour autant qu’il leur soit possible de s’y diriger. Aider des femmes et des hommes à évoluer dans le cadre juridique du travail sans se perdre, à la manière d’un plan de ville ou d’une carte géographique, telle est l’ambition de ce guide. Vos droits au travail a donc été écrit par des avocats spécialistes du droit du travail, rompus à cet exercice, dont certains mettent depuis longtemps leurs compétences au service des salariés par le biais des syndicats. Par souci de clarté, les auteurs ont traqué sans pitié le jargon juridique, mis en évidence ce qui devait l’être et fourni autant d’exemples qu’il est nécessaire pour une parfaite compréhension. A ce propos, notons que c’est en fonction de ce même souci de clarté qu’il a été décidé d’adopter le genre masculin, à l’exclusion de toute autre considération. «Salarié» désigne donc tout autant les salariées que leur collègues masculins, de même qu’«employé» ou «travailleur». Naturellement, un guide du travail ne peut remplacer un syndicat, un avocat ou tout autre spécialiste, et n’entend d’ailleurs pas le faire. Une liste d’adresses comprenant notamment les permanences syndicales, les Bureaux pour l’égalité et les offices cantonaux de l’Inspection du travail termine donc ce Guide juridique des salarié-e-s, que nous espérons ainsi digne de sa vocation: celle d'un outil...de travail, bien-sûr.
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Sommaire
Chap. 1 – La conclusion du contrat
- Les bases du contrat
- Le contrat de travail, écrit ou oral
- Les règles minimales
- La convention collective de travail (CCT)
- Les contrats-types de travail
- La collectivité publique comme employeur
- L’obligation d’assurance
Article payant
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